Comité de pilotage

AccueilComité de pilotage

[vc_row][vc_column][vc_custom_heading text= »Textes fondateurs du COPIL »][vc_column_text]

[/vc_column_text][vc_column_text][/vc_column_text][vc_separator color= »blue »][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_custom_heading text= »Compte rendus »][vc_column_text]
Titre
Compte rendu de la session extraordinaire 2025 du Comité de Pilotage du 08 décembre 2025
1 7 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 21 mai 2026 Télécharger
COMPTE RENDU 4e SESSION ORDINAIRE 2025 COPIL 27-11-2025
1 411 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 4 mars 2026 Télécharger
COMPTE RENDU DE LA 1ʳᵉ SESSION ORDINAIRE 2025 DU COPIL ITIE-BF
1 418 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 25 février 2026 Télécharger
COMPTE RENDU DE LA 3e SESSION ORDINAIRE 2024 DU COPIL
1 405 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 25 février 2026 Télécharger
Compte rendu 3e session ordinaire 2025 du COPIL du 02 Octobre 2025
1 173 téléchargements 		Comptes rendus 4 mars 2026 Télécharger
COMPTE RENDU 2e SESSION ORDINAIRE DU COPIL DU 21 MAI 2025
1 254 téléchargements 		Comptes rendus 4 mars 2026 Télécharger
Compte rendu de la 4ᵉ session ordinaire du COPIL ITIE-BF (31 décembre 2024)
1 756 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 5 juillet 2025 Télécharger
Liste de présence de la deuxième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 10 Juillet 2024
1 6 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 10 Juillet 2024
1 8 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 12 Décembre 2023
1 6 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Liste de présence de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 17 Avril 2024
1 8 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 17 Avril 2024
1 4 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Liste de présence de la deuxième session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 12 Décembre 2023
1 2 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 12 Décembre 2023
1 6 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Liste de présence de la troisième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 04 Octobre 2023
1 0 téléchargement 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Compte rendu de la troisième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 04 Octobre 2023
1 5 téléchargements 		Comptes rendus 16 janvier 2025 Télécharger
Liste de présence de la quatrième session ordinaire de COPIL du 07 novembre 2023
1 1 téléchargement 		Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger
Liste de présence de la première session ordinaire de COPIL du 29 mars 2023
1 2 téléchargements 		Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger
Compte rendu de la quatrième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 07 décembre 2023
1 5 téléchargements 		Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger
Compte rendu de la première session extraordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 19 juillet 2023
1 4 téléchargements 		Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 23 juin 2023
1 8 téléchargements 		Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger
RAPPORT SUIVI DE RECOMMANDATION DU 12 DECEMBRE 2023
1 14 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 28 décembre 2023 Télécharger
Compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 29 mars 2023
1 20 téléchargements 		Comptes rendus 13 juillet 2023 Télécharger
COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DU COLLEGE DES ENTREPRISES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE L’ITE-BF (21 DECEMBRE 2022)
1 123 téléchargements 		Comptes rendus, Documents préparatoires, Sociétés Minières 5 août 2026 Télécharger
Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 08 Décembre 2022
1 31 téléchargements 		Comptes rendus 20 janvier 2023 Télécharger
Compte rendu de la troisième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 24 août 2022
1 19 téléchargements 		Comptes rendus 23 décembre 2022 Télécharger
Compte rendu de la première session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 06 mai 2022
1 24 téléchargements 		Comptes rendus 6 septembre 2022 Télécharger
Compte Rendu de la deuxième session ordinaire de l’année 2022 du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 27 avril 2022
1 29 téléchargements 		Comptes rendus 2 août 2022 Télécharger
Compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 16 février 2022
1 30 téléchargements 		Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session extraordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 2 novembre 2021
1 66 téléchargements 		Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la troisième session extraordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 22 décembre 2021
1 35 téléchargements 		Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la troisième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 1er octobre 2021
1 30 téléchargements 		Comptes rendus 24 mai 2023 Télécharger
Compte rendu de la première session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 18 février 2021
1 30 téléchargements 		Comptes rendus 18 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 22 juin 2021
1 38 téléchargements 		Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE des 09, 16 et 17 juin 2020
1 40 téléchargements 		Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la troisième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 24 septembre 2020
1 35 téléchargements 		Comptes rendus 24 mai 2023 Télécharger
Compte rendu de la première session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 20 mai 2020
1 31 téléchargements 		Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la troisième session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 24 juillet 2019
1 18 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 13 mars 2019
1 19 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la première session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 07 mai 2019
1 23 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 11 juin 2019
1 26 téléchargements 		Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la quatrième session extraordinaire du Comité de pilotage du 08 aout 2019
1 24 téléchargements 		Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la rencontre entre le SP-ITIE et le représentant des OSC engagé dans la mise en œuvre de l’ITIE premier rapport ITIE du Burkina Faso du 28 mars 2011
1 20 téléchargements 		Comptes rendus 24 mai 2023 Télécharger
Compte rendu de la troisième session du Comité de Pilotage de l’ITIE du 11 février 2009
1 16 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la cinquième réunion du Comité de Pilotage de l’ITIE du 23 mars 2010
1 21 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte Rendu de la septième réunion du Comité de Pilotage de l’ITIE du 16 mars 2011
1 16 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la neuvième session du Comité de pilotage du 09 novembre 2011
1 16 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la dixième session du Comité de Pilotage de l’ITIE du 05 avril 2012
1 18 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la troisième réunion extraordinaire du Comité de Pilotage de l’ITIE du 16 mai 2012
1 18 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la onzième session ordinaire du Comité de Pilotage de l’ITIE-BF du 23 mai 2012
1 14 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la douzième session du Comité de pilotage du 06 juin 2012
1 19 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session extraordinaire du Comité de Pilotage du 26 juin 2019
1 34 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la deuxième session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 21 décembre 2020
1 34 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 11 février 2021
1 26 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 27 octobre 2020
1 35 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 27 décembre 2019
1 34 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
Compte rendu de la première session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 10 juillet 2020
1 36 téléchargements 		Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger
    [/vc_column_text][vc_separator color= »blue »][/vc_column][/vc_row][vc_row][vc_column][vc_custom_heading text= »Autres »][vc_column_text]
    Titre
    Arrêté N°2023-000648/MEFP/CAB/SP-ITIE portant création d’un Comité technique de l’étude sur les flux financiers illicites dans le secteur extractif
    1 8 téléchargements     		Autres, Comité de Pilotage 21 mai 2026 Télécharger
    Arrêté Nº200230/MEFP/CAB/SP-ITIE portant création d’un Comité technique de mise en place du registre électronique des bénéficiaires effectifs
    1 5 téléchargements     		Autres, Comité de Pilotage 21 mai 2026 Télécharger
    Décret portant fixation des conditions et des barèmes des transactions applicables aux infractions commises en violation des dispositions relatives au Contenu local dans le secteur minier
    1 71 téléchargements     		Autres, Autres, Décrets 10 septembre 2025 Télécharger
    Renouvellement du mandat du représentant du RENLAC à l’ITIE du 30 juillet 2024
    1 4 téléchargements     		Autres 19 novembre 2024 Télécharger
    Délibération N°12/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte-rendu de la 1ere session extraordinaire du COPIL du 19 juillet 2023
    1 30 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°11/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte-rendu de la 2e session ordinaire du COPIL du 23 juin 2023
    1 34 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°10/2023/COPIL-ITIE portant adoption des commentaires du COPIL sur le rapport provisoire de Validation de l’ITIE
    1 32 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°09/2023/COPIL-ITIE portant lettre de protestation du COPIL au Conseil d’Administration de l’ITIE
    1 31 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°08/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Rapport annuel d’avancement 2022
    1 14 téléchargements     		Autres 14 juillet 2023 Télécharger
    Délibération N°07/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Mémorandum de la liberté de presse et d’expression
    1 11 téléchargements     		Autres 14 juillet 2023 Télécharger
    Délibération N°06/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Plan de travail 2023 de l’ITIE-BF
    1 12 téléchargements     		Autres 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°05/2023/COPIL-ITIE portant adoption du guide de la planification de l’ITIE-BF
    1 14 téléchargements     		Autres 14 juillet 2023 Télécharger
    Délibération N°04/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 29 mars 2023
    1 14 téléchargements     		Autres 13 juillet 2023 Télécharger
    Délibération N°02/2023/COPIL-ITIE du 14 avril 2023 portant adoption de l’orientation pour tendre vers la parité homme-femme dans la composition du comité de pilotage
    1 24 téléchargements     		Autres 24 mai 2023 Télécharger
    Délibération N°01/2023/COPIL-ITIE du 18 avril 2023 portant adoption des Termes de référence relatifs au recrutement du consultant pour l’élaboration des rapports ITIE 2023 et 2024
    1 23 téléchargements     		Autres 24 mai 2023 Télécharger
    Délibération N°16-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage
    1 43 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°15-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur la transparence de l’ITIE-BF
    1 11 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°14-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur les résultats et l’impact de la de la mise en œuvre de l’ITIE-BF
    1 9 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°13-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur la supervision par le Comité de pilotage de l’ITIE-BF et la participation des collèges
    1 13 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°11-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption de la politique des données et de divulgation systématique de l’ITIE-BFComité de pilotage
    1 9 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Délibération N°10-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du compte rendu de la troisième session ordinaire du Comité de pilotage
    1 37 téléchargements     		Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger
    Rapport final d’analyse de l’impact du fonds minier de développement local sur la vie des communautés. Période 2017-2019
    1 26 téléchargements     		Autres 4 août 2022 Télécharger
    Rapport d’étude sur l’évolution du secteur minier burkinabè de 2007 à 2019
    1 186 téléchargements     		Autres 4 août 2022 Télécharger
    Rapport d’information et d’analyse sur les bonnes pratiques dans le secteur minier au Burkina Faso
    1 67 téléchargements     		Autres 4 août 2022 Télécharger
    Rapport d’information et d’analyse du fonds de réhabilitation et de fermeture de la mine au Burkina Faso
    1 174 téléchargements     		Autres 24 mai 2023 Télécharger
    Rapport d’étude sur l’état des lieux de l’exploitation minière artisanale et a petite échelle au Burkina Faso
    1 98 téléchargements     		Autres 4 août 2022 Télécharger
    Rapport d’étude sur les conventions minières au Burkina Faso
    1 23 téléchargements     		Autres 4 août 2022 Télécharger
    Rapport d’information et d’analyse sur les études d’impacts environnementaux et sociaux dans le secteur minier au Burkina Faso
    1 147 téléchargements     		Autres 4 août 2022 Télécharger
    Rapport d’étude sur la gestion des permis de recherche minière au Burkina Faso
    1 25 téléchargements     		Autres 4 août 2022 Télécharger
    Note n°2021-00015/MINEFID/CAB/SP-ITIE du 12 avril 2021 portant suivi des recommandations de l’ITIE
    1 68 téléchargements     		Autres 24 mai 2023 Télécharger
    Arrêté comité technique rapport d’avancement2021-plan d’action 2022-2024
    1 3 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    Arrêté comité technique du rapport de cadrage du rapport ITIE 2021
    1 26 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    Arrêté N°2019-499/MINEFID/CAB/SP-ITIE du 07 novembre 2019 portant création, attributions, composition et fonctionnement d’un Comité technique de réflexion sur l’opérationnalisation de la propriété effective et de la déclaration par projet en 2020
    1 27 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    Arrêté N°2022-0073/MEFP/CAB/SP-ITIE du 04 avril 2022 portant création, d’un Comité technique d’élaboration du Rapport d’avancement 2021 et du Plan d’Action 2022-2024 de l’ITIE-BF
    1 11 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    Arrêté N°2022-000109-MEFP/CAB/SP-ITIE portant création du Comité Technique d’auto validation de la mise en œuvre de la Norme ITIE du 25 avril 2022
    1 40 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    Arrêté N°2022-00026-MEFP/SP-ITIE portant création, composition, organisation, attributions et fonctionnement du Comité Technique d’élaboration du Rapport de cadrage du Rapport ITIE 2021 du 20 janvier 2022
    1 37 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    Arrêté n°2020-381/MINEFID/SP-ITIE du 03 août 2020 portant création, composition, organisation, attribution et fonctionnement d’un groupe de travail pour l’élaboration du décret pourtant propriété effective dans le domaine de l’exploitation des ressources extractives au Burkina Faso
    1 31 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    DELIBERATION N° 002/2022/CP-ITIE du 23 février 2022 portant création, attributions, composition et fonctionnement d’un comité ad hoc de validation du Burkina Faso
    1 20 téléchargements     		Autres 26 septembre 2023 Télécharger
    Sous Comité de suivi du processus de validation
    1 16 téléchargements     		Autres, Comité de Pilotage 22 décembre 2021 Télécharger
    Procès verbal du 29 juillet 2011 du Comité de pilotage de l’ITIE-BF sur les commentaires du comité de validation du Conseil d’administration de l’ITIE sur le rapport provisoire de validation du Burkina Faso
    1 25 téléchargements     		Autres, Comité de Pilotage 24 mai 2023 Télécharger
    Projet de Termes de références pour la mise en place d’un organe de coordination des actions du secteur Extractif dans le cadre de l’ITIE-BF
    1 67 téléchargements     		Autres, Sociétés Minières 11 mai 2022 Télécharger
      [/vc_column_text][/vc_column][/vc_row]

      © 2021 - SECRÉTARIAT PERMANANT DE L’INITIATIVE POUR LA TRANSPARENCE DANS LES INDUSTRIES EXTRACTIVES AU BURKINA FASO (SP/ITIE-BF) - MEFP, Credits