Textes fondateurs du COPIL Titre Catégories Date de mise à jour Télécharger décret n° 2008-811/ PRES/PM/MEF/MCE du 17 decembre 2008 portant création, attributions, composition, organisation et fonctionnement d’un COPIL pour l’ITIE1 46 téléchargements Textes fondateurs copil 28 septembre 2023 Télécharger DECRET N° 2009- 528/PRES/PM/MEF/MCE portant modification du décret n° 2008-811/ PRES/PM/MEF/MCE du 17 decembre 2008 portant création, attributions, composition, organisation et fonctionnement d’un COPIL pour l’ITIE1 54 téléchargements Textes fondateurs copil 28 septembre 2023 Télécharger Règlement intérieur révisé du comité de pilotage pour la transparence dans les industries extractives du 24/07/20191 40 téléchargements Textes fondateurs copil 5 juillet 2024 Télécharger Arrêté N°2010-155/MEF/SG/SP-ITIE portant création, attributions, composition, organisation et fonctionnement de Groupes de Travail au sein du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 10 mai 20101 19 téléchargements Textes fondateurs copil 28 septembre 2023 Télécharger Compte rendus Titre Catégories Date de mise à jour Télécharger Liste de présence de la quatrième session ordinaire de COPIL du 07 novembre 20231 0 téléchargement Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger Liste de présence de la première session ordinaire de COPIL du 29 mars 20231 0 téléchargement Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger Compte rendu de la quatrième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 07 décembre 20231 0 téléchargement Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger Compte rendu de la première session extraordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 19 juillet 20231 0 téléchargement Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger Compte rendu de la deuxième session ordinaire de Comité de pilotage de l’ITIE du 23 juin 20231 0 téléchargement Comptes rendus 20 novembre 2024 Télécharger RAPPORT SUIVI DE RECOMMANDATION DU 12 DECEMBRE 20231 12 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 28 décembre 2023 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Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la neuvième session du Comité de pilotage du 09 novembre 20111 15 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la dixième session du Comité de Pilotage de l’ITIE du 05 avril 20121 17 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la troisième réunion extraordinaire du Comité de Pilotage de l’ITIE du 16 mai 20121 15 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la onzième session ordinaire du Comité de Pilotage de l’ITIE-BF du 23 mai 20121 13 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la douzième session du Comité de pilotage du 06 juin 20121 18 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 10 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la deuxième session extraordinaire du Comité de Pilotage du 26 juin 20191 31 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la deuxième session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 21 décembre 20201 28 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 11 février 20211 23 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 27 octobre 20201 30 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 27 décembre 20191 33 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la première session extraordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE du 10 juillet 20201 33 téléchargements Comité de Pilotage, Comptes rendus 11 mai 2022 Télécharger Autres Titre Catégories Date de mise à jour Télécharger Renouvellement du mandat du représentant du RENLAC à l’ITIE du 30 juillet 20241 0 téléchargement Autres 19 novembre 2024 Télécharger Délibération N°12/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte-rendu de la 1ere session extraordinaire du COPIL du 19 juillet 20231 27 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°11/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte-rendu de la 2e session ordinaire du COPIL du 23 juin 20231 27 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°10/2023/COPIL-ITIE portant adoption des commentaires du COPIL sur le rapport provisoire de Validation de l’ITIE1 27 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°09/2023/COPIL-ITIE portant lettre de protestation du COPIL au Conseil d’Administration de l’ITIE1 25 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°08/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Rapport annuel d’avancement 20221 11 téléchargements Autres 14 juillet 2023 Télécharger Délibération N°07/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Mémorandum de la liberté de presse et d’expression1 9 téléchargements Autres 14 juillet 2023 Télécharger Délibération N°06/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Plan de travail 2023 de l’ITIE-BF1 10 téléchargements Autres 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°05/2023/COPIL-ITIE portant adoption du guide de la planification de l’ITIE-BF1 12 téléchargements Autres 14 juillet 2023 Télécharger Délibération N°04/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte rendu de la première session ordinaire du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 29 mars 20231 9 téléchargements Autres 13 juillet 2023 Télécharger Délibération N°02/2023/COPIL-ITIE du 14 avril 2023 portant adoption de l’orientation pour tendre vers la parité homme-femme dans la composition du comité de pilotage1 21 téléchargements Autres 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°01/2023/COPIL-ITIE du 18 avril 2023 portant adoption des Termes de référence relatifs au recrutement du consultant pour l’élaboration des rapports ITIE 2023 et 20241 18 téléchargements Autres 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°16-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage1 40 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°15-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur la transparence de l’ITIE-BF1 11 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°14-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur les résultats et l’impact de la de la mise en œuvre de l’ITIE-BF1 9 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°13-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur la supervision par le Comité de pilotage de l’ITIE-BF et la participation des collèges1 13 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°11-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption de la politique des données et de divulgation systématique de l’ITIE-BFComité de pilotage1 9 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Délibération N°10-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du compte rendu de la troisième session ordinaire du Comité de pilotage1 34 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Rapport final d’analyse de l’impact du fonds minier de développement local sur la vie des communautés. Période 2017-20191 20 téléchargements Autres 4 août 2022 Télécharger Rapport d’étude sur l’évolution du secteur minier burkinabè de 2007 à 20191 94 téléchargements Autres 4 août 2022 Télécharger Rapport d’information et d’analyse sur les bonnes pratiques dans le secteur minier au Burkina Faso1 29 téléchargements Autres 4 août 2022 Télécharger Rapport d’information et d’analyse du fonds de réhabilitation et de fermeture de la mine au Burkina Faso1 88 téléchargements Autres 24 mai 2023 Télécharger Rapport d’étude sur l’état des lieux de l’exploitation minière artisanale et a petite échelle au Burkina Faso1 25 téléchargements Autres 4 août 2022 Télécharger Rapport d’étude sur les conventions minières au Burkina Faso1 19 téléchargements Autres 4 août 2022 Télécharger Rapport d’information et d’analyse sur les études d’impacts environnementaux et sociaux dans le secteur minier au Burkina Faso1 74 téléchargements Autres 4 août 2022 Télécharger Rapport d’étude sur la gestion des permis de recherche minière au Burkina Faso1 16 téléchargements Autres 4 août 2022 Télécharger Note n°2021-00015/MINEFID/CAB/SP-ITIE du 12 avril 2021 portant suivi des recommandations de l’ITIE1 32 téléchargements Autres 24 mai 2023 Télécharger Arrêté comité technique rapport d’avancement2021-plan d’action 2022-20241 3 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger Arrêté comité technique du rapport de cadrage du rapport ITIE 20211 23 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger Arrêté N°2019-499/MINEFID/CAB/SP-ITIE du 07 novembre 2019 portant création, attributions, composition et fonctionnement d’un Comité technique de réflexion sur l’opérationnalisation de la propriété effective et de la déclaration par projet en 20201 24 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger Arrêté N°2022-0073/MEFP/CAB/SP-ITIE du 04 avril 2022 portant création, d’un Comité technique d’élaboration du Rapport d’avancement 2021 et du Plan d’Action 2022-2024 de l’ITIE-BF1 11 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger Arrêté N°2022-000109-MEFP/CAB/SP-ITIE portant création du Comité Technique d’auto validation de la mise en œuvre de la Norme ITIE du 25 avril 20221 31 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger Arrêté N°2022-00026-MEFP/SP-ITIE portant création, composition, organisation, attributions et fonctionnement du Comité Technique d’élaboration du Rapport de cadrage du Rapport ITIE 2021 du 20 janvier 20221 32 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger Arrêté n°2020-381/MINEFID/SP-ITIE du 03 août 2020 portant création, composition, organisation, attribution et fonctionnement d’un groupe de travail pour l’élaboration du décret pourtant propriété effective dans le domaine de l’exploitation des ressources extractives au Burkina Faso1 31 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger DELIBERATION N° 002/2022/CP-ITIE du 23 février 2022 portant création, attributions, composition et fonctionnement d’un comité ad hoc de validation du Burkina Faso1 20 téléchargements Autres 26 septembre 2023 Télécharger Sous Comité de suivi du processus de validation1 14 téléchargements Autres, Comité de Pilotage 22 décembre 2021 Télécharger Procès verbal du 29 juillet 2011 du Comité de pilotage de l’ITIE-BF sur les commentaires du comité de validation du Conseil d’administration de l’ITIE sur le rapport provisoire de validation du Burkina Faso1 21 téléchargements Autres, Comité de Pilotage 24 mai 2023 Télécharger Projet de Termes de références pour la mise en place d’un organe de coordination des actions du secteur Extractif dans le cadre de l’ITIE-BF1 50 téléchargements Autres, Sociétés Minières 11 mai 2022 Télécharger
