Titre Catégories Date de mise à jour Télécharger Décret N°2022-0091/PRES-TRANS/PM/MMC du 27 avril 2022 portant nomination d’un Secrétaire général1 10 téléchargements Autres Archives 5 juillet 2024 Télécharger Décret N°2021-0225/PRES/PM/MEMC du 14 avril 2021 portant nomination d’un Secrétaire général1 12 téléchargements Autres Archives 5 juillet 2024 Télécharger Compte Rendu de l’Atelier d’élaboration du projet de rapport de cadrage du rapport ITIE 2021 et d’élaboration de la version simplifiée du rapport ITIE 2020, Juin 20221 23 téléchargements Autres Archives 5 juillet 2024 Télécharger DECRET N°2022-0123/PRES-TRANS/PM/MEFP du 04 mai 2022 portant nomination d’un Secrétaire Général1 16 téléchargements Autres Archives 5 juillet 2024 Télécharger Arrêté N°2017-03/MATD/RHBS/PTUY/HC/SG du 10 Février 2017 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Houndé1 12 téléchargements Autres Archives 2 août 2022 Télécharger Arrêté N°2016-17/MATDSI/RCNR/PNMT/HC/CAB du 19 Octobre 2016 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Yalgo1 10 téléchargements Autres Archives 2 août 2022 Télécharger Arrêté N°2017-003/MATD/RBMH/PBL/HC-BRM/CAB du 14 mars 2017 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Bagassi1 12 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Annexes du Rapport ITIE 20201 242 téléchargements Autres Archives 5 juillet 2024 Télécharger Rapport ITIE-BF 20201 384 téléchargements Autres Archives 5 juillet 2024 Télécharger Compte rendu de la réunion de validation des drafts du rapport d’avancement 2020 et du plan d’action 2021-2023 de l’ITIE-BF travaux du RA 2020 et du PAT 2021-20231 25 téléchargements Autres Archives 5 juillet 2024 Télécharger DECRET N°2009-528/PRES/PM/MEF/MCE portant modification du décret N°2008-811/PRES/PM/MEF/MCE portant création, attributions, composition, organisation et fonctionnement d’un comité de pilotage de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE)1 13 téléchargements Autres Archives 27 septembre 2023 Télécharger Message de l’Ex Premier Ministre MONSIEUR TERTIUS ZONGO1 13 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Décret 2021-0493/PRES/PM/MINEFID/MEMC/MJDHP/MICA du 07 juin 2021 portant obligation de déclaration de la propriété effective des entreprises Extractives1 82 téléchargements Autres Archives 27 septembre 2023 Télécharger Loi n°023/97/11/AN du 22 octobre 1997 portant Code minier1 20 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Loi n°03-031/AN du 08 mai 2003 portant Code minier au Burkina Faso1 19 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Arrêté N°2016-021/MATDSI/RCES/PBLG/HC-TNK du 27 septembre 2016 portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans le département de Zabré1 12 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-016/MATDSI/RSHL/P-UDL/HC-GG/SG du 17 octobre 2016 portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans la Commune rurale de Markoye1 15 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-015/MATDSI/R-SHL/P-UDL/HC-GG/SG du 17 octobre 2016 portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans la Commune Urbaine de Gorom-Gorom1 14 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-014/MATDSI/RCRD/PL/HC/SG portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans la Commune de Namissiguima1 14 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-009/MATDSI/RCNR/PBAM/HC-KGS/SG du 23 Août 2016 portant création, attribution, composition et fonctionnement du Comité Local de l’ITIE dans la Commune de Sabcé1 17 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-07/MATDSI/RCSUO/PNBL/HC-BAT/CAB du 18 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