Titre Catégories Date de mise à jour Télécharger Arrêté N°2017-03/MATD/RHBS/PTUY/HC/SG du 10 Février 2017 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Houndé1 7 téléchargements Autres Archives 2 août 2022 Télécharger Arrêté N°2016-17/MATDSI/RCNR/PNMT/HC/CAB du 19 Octobre 2016 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Yalgo1 5 téléchargements Autres Archives 2 août 2022 Télécharger Arrêté N°2017-003/MATD/RBMH/PBL/HC-BRM/CAB du 14 mars 2017 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Bagassi1 6 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger DECRET N°2009-528/PRES/PM/MEF/MCE portant modification du décret N°2008-811/PRES/PM/MEF/MCE portant création, attributions, composition, organisation et fonctionnement d’un comité de pilotage de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (ITIE)1 6 téléchargements Autres Archives 27 septembre 2023 Télécharger Message de l’Ex Premier Ministre MONSIEUR TERTIUS ZONGO1 7 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Décret 2021-0493/PRES/PM/MINEFID/MEMC/MJDHP/MICA du 07 juin 2021 portant obligation de déclaration de la propriété effective des entreprises Extractives1 74 téléchargements Autres Archives 27 septembre 2023 Télécharger Loi n°023/97/11/AN du 22 octobre 1997 portant Code minier1 10 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Loi n°03-031/AN du 08 mai 2003 portant Code minier au Burkina Faso1 10 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Arrêté N°2016-021/MATDSI/RCES/PBLG/HC-TNK du 27 septembre 2016 portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans le département de Zabré1 7 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-016/MATDSI/RSHL/P-UDL/HC-GG/SG du 17 octobre 2016 portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans la Commune rurale de Markoye1 10 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-015/MATDSI/R-SHL/P-UDL/HC-GG/SG du 17 octobre 2016 portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans la Commune Urbaine de Gorom-Gorom1 8 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-014/MATDSI/RCRD/PL/HC/SG portant création du Comité Local de l’ITIE au Burkina Faso dans la Commune de Namissiguima1 9 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-009/MATDSI/RCNR/PBAM/HC-KGS/SG du 23 Août 2016 portant création, attribution, composition et fonctionnement du Comité Local de l’ITIE dans la Commune de Sabcé1 11 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-07/MATDSI/RCSUO/PNBL/HC-BAT/CAB du 18 Octobre 2016 portant création, attribution, composition et fonctionnement du Comité Local de l’ITIE dans la Commune de Batié1 6 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-005/MATDSI/RCAS/PLRB/HC du 16 Septembre 2016 portant création, attribution, composition et fonctionnement du Comité Local de l’ITIE dans la Commune de Niankorodougou1 12 téléchargements Autres Archives 11 mai 2022 Télécharger Arrêté N°2016-003/MATDSI/RCSD/PNZW/HC du 08 novembre 2016 portant création, attribution, composition et fonctionnement du Comité Local de l’ITIE dans le département de Gogo, province du Zoundwéogo au Burkina Faso1 9 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Rapport d’analyse du fonctionnement des comités locaux, octobre 20201 5 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Livraison de matériel informatique et bureautique aux Comités locaux1 12 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Arrêté N°2012-000467/MEF/SP-ITIE du 31 décembre 2012 portant attributions, organisation et fonctionnement du Secrétariat Permanent de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (SP-ITIE)1 12 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Arrêté N°2016-0203/MINEFID/SP-ITIE du 14 juillet 2016 portant attributions, organisation et fonctionnement du Secrétariat Permanent de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (SP-ITIE) du 14 juillet 20161 8 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Arrêté N°2015-000382/MEF/SP-ITIE du 23 novembre 2015 portant attributions, organisation et fonctionnement du Secrétariat Permanent de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives (SP-ITIE)1 7 téléchargements Autres Archives 25 mai 2023 Télécharger Rapport annuel d’avancement 2013 de l’ITIE-BF1 4 téléchargements Autres Archives 27 septembre 2023 Télécharger Biographie SP-ZIDA1 0 téléchargement Autres Archives 22 décembre 2021 Télécharger Liste des sociétés minières concernées par le champ du 2è rapport ITIE1 18 téléchargements Autres Archives 12 mai 2022 Télécharger Compte rendu de la rencontre entre le SP-ITIE et le representant des OSC engagé dans la mise en oeuvre de l’ITIE du 28 mars 20111 26 téléchargements Autres Archives 28 septembre 2023 Télécharger Rapport d’activités 2013 de l’ITIE-BF1 11 téléchargements Autres Archives 28 septembre 2023 Télécharger Notes complémentaires1 10 téléchargements Autres Archives 28 septembre 2023 Télécharger Rapport de mise en œuvre des recommandations1 10 téléchargements Autres Archives 28 septembre 2023 Télécharger Archives1 6 téléchargements Autres Archives 27 septembre 2023 Télécharger biographie du SP Halidou OUEDRAOGO1 4 téléchargements Autres Archives 28 septembre 2023 Télécharger Arrêté N°2020-000319/MINEFID/CAB/SP-ITIE du10 juillet 2020 portant attribution, organisation et fonctionnement du SP-ITIE1 32 téléchargements Autres Archives 27 septembre 2023 Télécharger Arrêté n°2009-09/MEF/SG/SP-ITIE du 05 mars 2009 portant nomination des membres du Comité de Pilotage1 20 téléchargements 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