Titre Catégories Date de mise à jour Télécharger Note complémentaire sur le processus de révision des textes régissant le FMDL pour le prélèvement du Fonds de Soutien Patriotique1 2 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Note complémentaire sur le processus de révision des textes régissant le FMDL pour le prélèvement du Fonds de Soutien Patriotique1 1 téléchargement Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Etats Financiers de l’ANEEMAS, Exercice 20201 5 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Guide d’élaboration du Plan de Travail Annuel (PTA) de l’ITIE-BF1 8 téléchargements Autres, Plan d’action 11 juillet 2023 Télécharger Mémorandum sur la liberté d’expression et de presse au Burkina Faso1 10 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger RAPPORT DE DISSEMINATION DU RAPPORT ITIE 20201 13 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger POLITIQUE DES DONNEES OUVERTES ET DE LA DIVULGATION SYSTEMATIQUE DE L’ITIE BURKINA FASO, NOVEMBRE 20221 20 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger TERMES DE REFERENCE RELATIFS AU RECRUTEMENT D’UN ADMINISTRATEUR INDEPENDANT (BUREAU) CHARGE DE LA PRODUCTION DES RAPPORTS ITIE 2021 ET 2022 (27 AVRIL 2022)1 10 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger EXTRAIT DU JOURNAL L’OBSERVATEUR PAALGA DU 21 DECEMBRE 2022 SUR L’EVENTUELLE ATTRIBUTION D’UN PERMIS D’EXPLOITATION D’OR à WAGNER AU BURKINA FASO1 8 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger NOTE TECHNIQUE SUR LA VENTE DES PARTS DE PRODUCTION DE L’ETAT ET/OU AUTRES REVENUS PERCUS EN NATURE AU BURKINA FASO (Novembre 2021)1 9 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Rapport de l’atelier d’échanges et de collecte des productions journalistiques sur le secteur minier pour la période 2020-20221 6 téléchargements Autres 15 décembre 2022 Télécharger Rapport définitif du contrôle administratif de la Direction générale du Cadastre Minier (DGCM), Gestion 2021-20221 25 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Liste des Titres Miniers et Autorisations Transférés en 2020 et en 20211 13 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Guide descriptif des critères techniques et financiers dans l’attribution des titres miniers et autorisations au Burkina Faso, juillet 20221 22 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Etat des substances de mines et de carrières produites de 2019 à 20221 19 téléchargements Autres, Documents préparatoires 28 septembre 2023 Télécharger Rapport de suivi des recommandations de l’ITIE-BF, septembre 20201 14 téléchargements Autres 18 novembre 2022 Télécharger RAPPORT FINAL DE L’ETUDE « DIAGNOSTIC SUR LA VIOLENCE ET LE GENRE DANS LES MINES AU BURKINA » 0ctobre 20221 29 téléchargements Autres 16 novembre 2022 Télécharger Compte Rendu de l’Atelier d’élaboration du projet de rapport de cadrage du rapport ITIE 2021 et d’élaboration de la version simplifiée du rapport ITIE 2020, Juin 20221 13 téléchargements Autres 11 novembre 2022 Télécharger Guide Explicatif du Formulaire de Déclaration des bénéficiaires effectifs des personnes morales et constructions juridiques1 18 téléchargements Autres 26 mai 2023 Télécharger Modèle de Formulaire de déclaration des Bénéficiaires effectifs (Fichier Word)1 27 téléchargements Autres 24 octobre 2022 Télécharger Modèle de Formulaire de déclaration des Bénéficiaires effectifs1 54 téléchargements Autres 24 octobre 2022 Télécharger Rapport d’élaboration du Rapport annuel d’avancement 2021 et du Plan d’Action 2022-2024 de l’ITIE-BF, Avril 20221 16 téléchargements Autres 29 septembre 2022 Télécharger Rapport de suivi des recommandations, août 20221 18 téléchargements Autres 12 septembre 2022 Télécharger Fichier de la Transparence (Rapport ITIE 2020)1 52 téléchargements Autres 28 novembre 2022 Télécharger Communication orale en Conseil des Ministres : présentation du Rapport ITIE 20201 26 téléchargements Autres 25 mai 2023 Télécharger Mémoire final- clause de stabilité en droit minier- Delwende Christophe ILBOUDO, janvier1 180 téléchargements Autres 26 mai 2023 Télécharger RAPPORT ATELIER RÉGIONAL SUR L’ORPAILLAGE1 14 téléchargements Autres 6 juillet 2022 Télécharger Compte rendu de la réunion de validation des drafts du rapport d’avancement 2020 et du plan d’action 2021-2023 de l’ITIE-BF travaux du RA 2020 et du PAT 2021-20231 16 téléchargements Autres 3 août 2022 Télécharger Rapport de la dissémination des rapports ITIE 2017, 2018 et 2019 (Juin-Août 2021)1 39 téléchargements Autres 7 juin 2022 Télécharger Communication orale en Conseil des Ministres : présentation des Rapports ITIE 2018 et 20191 15 téléchargements Autres 7 juin 2022 Télécharger Communication orale en Conseil des Ministres : présentation du neuvième Rapport ITIE 20171 7 téléchargements Autres 7 juin 2022 Télécharger Rapport de suivi de la mise en œuvre des recommandations de l’ITIE-BF, SEPTEMBRE 20211 6 téléchargements Autres 7 juin 2022 Télécharger Cadre de suivi des actions de la troisième validation et suivi des recommandations de l’ITIE-BF MARS 20211 10 téléchargements Autres 7 juin 2022 Télécharger Cadre de suivi des actions de la troisième validation et suivi des recommandations de l’ITIE-BF JUIN 20211 12 téléchargements Autres 26 mai 2023 Télécharger TERMES DE REFERENCE POUR LE RECRUTEMENT D’UN CONSULTANT POUR L’ELABORATION DES FORMULAIRES DE DECLARATION DE LA PROPRIETE EFFECTIVE AU BURKINA FASO1 5 téléchargements Autres 6 juin 2022 Télécharger RAPPORT SUR L’EXECUTION DES LOIS DE FINANCES, EXERCICE 20201 3 téléchargements Autres 13 mai 2022 Télécharger DECLARATION GENERALE DE CONFORMITE ENTRE LES COMPTES INDIVIDUELS DES COMPTABLES ET LES COMPTES GENERAUX DES ORDONNATEURS, EXERCICE 20201 5 téléchargements Autres 13 mai 2022 Télécharger RAPPORT FINAL D’AUDIT DE PERFORMANCE DE LA SURVEILLANCE ET DE LA REHABILITATION ENVIRONNEMENTALES DES SITES MINIERS INDUSTRIELS AU BURKINA FASO DE 2015 A 20191 14 téléchargements Autres 25 mai 2023 Télécharger Note technique relative aux critères techniques ou financiers appliqués pour le transfert des titres miniers1 9 téléchargements Autres 11 mai 2022 Télécharger Note sur l’Exigence 2.6- Participation de l’Etat1 7 téléchargements Autres 11 mai 2022 Télécharger Note sur le dispositif de Suivi-Evaluation des Recommandations de l’ITIE-BF1 9 téléchargements Autres 11 mai 2022 Télécharger Note sur la base juridique de la divulgation des paiements sociaux obligatoires-Exigence 61 4 téléchargements Autres 11 mai 2022 Télécharger STRATEGIE NATIONALE DU CONTENU LOCAL DANS LE SECTEUR MINIER AU BURKINA FASO 2021-20251 154 téléchargements Autres 11 mai 2022 Télécharger Rapport de suivi de la mise en œuvre des recommandations de 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