VALIDATIONS 2023 Titre Catégories Date de mise à jour Télécharger Extrait du journal « SIDWAYA » sur l’atelier relatif aux Flux Financiers Illicites dans le secteur minier1 5 téléchargements Actualités, Validation ITIE BF 6 avril 2023 Télécharger Décret 2023-0293/PRES-TRANS/PM/MEMC du 24 mars 2023 portant nomination d’un Secrétaire général1 3 téléchargements Arrêté, Validation ITIE BF 3 avril 2023 Télécharger Arrêté N°2023-042/MEMC/CAB du 14 février 2023 portant réquisition d’or de SEMAFO BURKINA FASO SA1 20 téléchargements Arrêtés, Validation ITIE BF 10 mars 2023 Télécharger DECRET N°2022-1125/PRES-TRANS/PM/MEFP/MEMC/MEEA du 29 décembre 2022 portant octroi d’un Permis d’exploitation industrielle de grande mine d’or à la Société NORDGOLD YIMIOUGOU SA, dans la commune de Korsimoro, Province du Sanmatenga , Région du Centre-Nord1 29 téléchargements Décrets, Validation ITIE BF 20 janvier 2023 Télécharger Compte Rendu de l’atelier sur la participation de la société civile à la mise en œuvre de l’ITIE au Burkina Faso1 10 téléchargements Société civile, Validation ITIE BF 12 janvier 2023 Télécharger Note d’engagement du Gouvernement de la Transition à garantir la mise en œuvre de la norme ITIE (Décembre 2022)1 9 téléchargements Administrations publiques, Validation ITIE BF 30 décembre 2022 Télécharger COMPTE RENDU DE LA RENCONTRE DU COLLEGE DES ENTREPRISES DANS LE CADRE DES ACTIVITES DE L’ITE-BF (21 DECEMBRE 2022)1 15 téléchargements Comptes rendus, Sociétés Minières, Validation ITIE BF 30 décembre 2022 Télécharger Communiqué du Juge chargé de la surveillance du Registre des bénéficiaires effectifs sur la déclaration des bénéficiaires effectifs des personnes morales et constructions juridiques du ressort du Tribunal de Commerce de Ouagadougou (29 décembre 2022)1 0 téléchargement Communiqués, Validation ITIE BF 29 décembre 2022 Télécharger Note d’engagement du 08 février 2021 du Gouvernement du Burkina Faso à poursuivre la mise en œuvre de la Norme ITIE1 5 téléchargements Administrations publiques, Validation ITIE BF 28 décembre 2022 Télécharger RAPPORT DE DISSEMINATION DU RAPPORT ITIE 20201 8 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 28 décembre 2022 Télécharger Lettre n°2022-189/MEFP/CAB/SP-ITIE du 25 novembre 2022 au Directeur Général des Douanes (DGD) sur sa qualité de membre au Comité de pilotage de l’ITIE-BF1 5 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Lettre n°2022-188/MEFP/CAB/SP-ITIE du 25 Novembre 2022 au Directeur Général du Développement Industriel (DGDI) sur sa qualité de membre au Comité de pilotage de l’ITIE-BF1 4 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°16-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du Compte rendu de la quatrième session ordinaire du Comité de pilotage1 7 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°15-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur la transparence de l’ITIE-BF1 6 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°14-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur les résultats et l’impact de la de la mise en œuvre de l’ITIE-BF1 5 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°13-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de validation sur la supervision par le Comité de pilotage de l’ITIE-BF et la participation des collèges1 9 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°12-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du rapport de dissémination du rapport ITIE 2020 de l’ITIE-BF1 7 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°11-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption de la politique des données et de divulgation systématique de l’ITIE-BFComité de pilotage1 5 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger Délibération N°10-2022-COPIL-ITIE du 23 décembre 2022 portant adoption du compte rendu de la troisième session ordinaire du Comité de pilotage1 4 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 24 mai 2023 Télécharger POLITIQUE DES DONNEES OUVERTES ET DE LA DIVULGATION SYSTEMATIQUE DE L’ITIE BURKINA FASO, NOVEMBRE 20221 11 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 23 décembre 2022 Télécharger Note de confirmation de la libre participation de la société civile à la mise en œuvre de l’ITIE-Burkina Faso dans le contexte de Transition politique1 8 téléchargements Société civile, Validation ITIE BF 23 décembre 2022 Télécharger EXTRAIT DU JOURNAL « AUJOURD’HUI AU FASO » SUR LA VISITE DE LA DELEGATION DU GHANA A OUAGADOUGOU1 1 téléchargement Validation ITIE BF 23 décembre 2022 Télécharger EXTRAIT DU JOURNAL « AUJOURD’HUI AU FASO » SUR LA VISITE DE LA DELEGATION DU GHANA A OUAGADOUGOU1 2 téléchargements Validation ITIE BF 23 décembre 2022 Télécharger LISTE DES TITRES MINIERS ET AUTORISATIONS (TMA) VALIDES AU 31 DECEMBRE 20211 6 téléchargements Autres autorisations, Validation ITIE BF 23 décembre 2022 Télécharger TERMES DE REFERENCE RELATIFS AU RECRUTEMENT D’UN ADMINISTRATEUR INDEPENDANT (BUREAU) CHARGE DE LA PRODUCTION DES RAPPORTS ITIE 2021 ET 2022 (27 AVRIL 2022)1 4 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 23 décembre 2022 Télécharger EXTRAIT DU JOURNAL L’OBSERVATEUR PAALGA DU 21 DECEMBRE 2022 SUR L’EVENTUELLE ATTRIBUTION D’UN PERMIS D’EXPLOITATION D’OR à WAGNER AU BURKINA FASO1 3 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 26 mai 2023 Télécharger DECRET N°2022-0870/PRES-TRANS/PM/MDICAPME du 03 octobre 2022 portant nomination d’un nomination d’un Directeur Général1 5 téléchargements Arrêté, Validation ITIE BF 26 mai 2023 Télécharger NOTE TECHNIQUE SUR LA VENTE DES PARTS DE PRODUCTION DE L’ETAT ET/OU AUTRES REVENUS PERCUS EN NATURE AU BURKINA FASO (Novembre 2021)1 3 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 23 décembre 2022 Télécharger COMPTE RENDU DE LA CONFERENCE PUBLIQUE AU PROFIT DES FEMMES1 5 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 16 décembre 2022 Télécharger Certification d’audit de la déclaration de la société SOMITA SA pour l’ITIE pour la période du 01 janvier au 31 décembre 20201 12 téléchargements Validation ITIE BF, Version intégrale 11 décembre 2022 Télécharger Certification d’audit de la déclaration de la société NORDGOLD Samtenga SA pour l’ITIE pour la période du 01 janvier au 31 décembre 20201 14 téléchargements Validation ITIE BF, Version intégrale 11 décembre 2022 Télécharger Certification d’audit de la déclaration de la société BISSA GOLD SA pour l’ITIE pour la période du 01 janvier au 31 décembre 20201 18 téléchargements Validation ITIE BF, Version intégrale 11 décembre 2022 Télécharger Rapport définitif du contrôle administratif de la Direction générale du Cadastre Minier (DGCM), Gestion 2021-20221 14 téléchargements Autres, Validation ITIE BF 8 décembre 2022 Télécharger DEUXIEME NUMERO DE RSE MINES MAGAZINE1 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Coupure de presse du journal Faso7 : L’ITIE s’imprègne des réalités de la mine de Sanbrado1 4 téléchargements Validation ITIE BF 29 septembre 2022 Télécharger Coupure de presse du journal Faso7 : L’ITIE partage les opportunités du secteur minier avec les femmes de Manga1 2 téléchargements Validation ITIE BF 29 septembre 2022 Télécharger Tableau des liens de productions journalistiques sur le secteur extractif 21 5 téléchargements Validation ITIE BF 29 septembre 2022 Télécharger COUPURE DE PRESSE SUR LA CONFERENCE DE PRESSE/ PRESENTATION DU RAPPORT ITIE 20201 6 téléchargements Validation ITIE BF 4 août 2022 Télécharger Extrait du Journal SIDWAYA du 28 mars 2022 sur l’installation du Comité ad hoc de la Validation1 10 téléchargements Validation ITIE BF 3 août 2022 Télécharger Présentation de la Feuille de route du Premier Ministre Albert OUEDRAOGO à l’Assemblée Législative de la Transition du 04 avril 20221 6 téléchargements Validation ITIE BF 7 juin 2022 Télécharger Discours du Ministre de l’Economie, des Finances et de la Prospective, Dr Seglaro Abel SOME, lors de la cérémonie d’installation du Comité ad hoc de validation le 25 mars 20221 13 téléchargements Administrations publiques, Validation ITIE BF 20 mai 2022 Télécharger Note N°2022-0222/MEFP/SG/DGI/DLC/sl portant orientation pour orientation pour l’application des dispositions fiscales de la Loi n°042-2021/AN du 16 décembre 2021 portant Loi de finances pour l’exécution du budget de l’Etat, exercice 20221 9 téléchargements Validation ITIE BF 19 mai 2022 Télécharger Extrait du Spécial N°24 du Journal Officiel du Burkina Faso du 19 Août 2021 sur le Décret n° 2021-0493 portant obligation de déclaration de la propriété effective des entreprises extractives1 10 téléchargements Validation ITIE BF 19 mai 2022 Télécharger Tableau des liens web des productions journalistiques sur le secteur extractif1 13 téléchargements Validation ITIE BF 13 mai 2022 Télécharger Extrait du journal Sidwaya sur la préparation du Burkina Faso à la troisième validation sur la mise en œuvre de la Norme ITIE1 6 téléchargements Validation ITIE BF 11 mai 2022 Télécharger Calendrier de la validation du Burkina Faso1 23 téléchargements Validation ITIE BF 11 mai 2022 Télécharger Arrêté n°2020-381/MINEFID/SP-ITIE du 03 août 2020 portant création, composition, organisation, attribution et fonctionnement d’un groupe de travail pour l’élaboration du décret pourtant propriété effective dans le domaine de l’exploitation des ressources extractives au Burkina Faso1 22 téléchargements Arrêté, Validation ITIE BF 22 mai 2023 Télécharger DELIBERATION N° 003/2022/CP-ITIE du 23 février 2022 portant nomination des membres du comité ad hoc de validation du Burkina Faso1 11 téléchargements Arrêté, Validation ITIE BF 22 mai 2023 Télécharger DELIBERATION N° 002/2022/CP-ITIE du 23 février 2022 portant création, attributions, composition et fonctionnement d’un comité ad hoc de validation du Burkina Faso1 16 téléchargements Arrêté, Validation ITIE BF 22 mai 2023 Télécharger
