ITIE-BF
  • Accueil
  • ITIE-BF
    • Norme ITIE
    • Organes
      • Comité de supervision
      • Comité de pilotage
      • SP-ITIE
    • Biographie de SP
    • Parties prenantes
      • Administration publique
      • Sociétés minières
      • Société civile
    • Historique
  • Règlementation
    • Législation nationale
      • Lois
      • Décrets
      • Arrêtés
    • Textes supranationaux
  • Publications
    • Rapports ITIE-BF
      • Rapport ITIE-BF intégral
      • Rapport ITIE-BF Simplifié
      • Rapport ITIE-BF Traduit en langues
    • Plan d’action
    • Rapports d’avancement
    • Titres miniers et autorisations
      • Permis de Recherche
      • Permis d’exploitation industrielle
      • Permis d’exploitation semi-mécanisée
      • Autorisation d’Exploitation Artisanale de substance de mines (AEA)
      • Autorisation d’Exploitation des Substances de Carrière (AESC)
      • Autres
    • Conventions minières
    • Ressources transférées
      • FMD
      • taxes superficiaires
    • Autres
  • Validations
    • Documents préparatoires
    • Rapports de validation
  • Actualités
    • Activités
    • Communiqués
    • Bulletin d’information
  • Médiathèque
    • Photothèque
    • Vidéothèque
    • Audiothèque
    • Archives
      • Normes ITIE
      • Anciens rapports ITIE
      • Plan d’action
      • Rapports d’avancement
      • Validations
      • Autres
  • Contact

ITIE-BF

Arreté N°2020-005/RCOS/PSNG/CKYO portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local dans la commune de Kyon

3 August 2022 0
More info

Arreté N°2020-005/MATDC/RSHL/PSUM/HC-DJB/CAB portant création, composition, attributions et fonctionnement d’un Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local de Koutougou

3 August 2022 0
More info

Arreté N°2019-0128/MATDC/RHBS/GBD/SG portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local de Houndé,province de Tuy

3 August 2022 0
More info

Arreté N°2019-089/MATDC/RCNR/GKYA/CAB portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local Guibaré, Province du Bam

3 August 2022 0
More info

Arreté N°2019-14/MATDC/RSHL/PUDL/HC-GG portant mise en place du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local de Gorom-Gorom, province de l’Oudalan

3 August 2022 0
More info

Arreté N°2020-05/MATDC/R-SHL/P-SNO/HC-D/CAB portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local dans la commune de Falagountou

3 August 2022 0
More info

Arreté N°2021-0102/MATD/RCAS/GVT-BFR/SG portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local dans la commune de Dakoro

3 August 2022 0
More info

Arrêté N° 2019-087/MATDC/RCNR/GKYA/CAB portant création, composition, attributions et fonctionnement du comité communal de suivi de l’utilisation du Fonds Minier de Développement Local de Bouroum, Province du Namentenga

3 August 2022 0
More info

Rapport définitif de l’audit de performance de la collecte, la répartition et la gestion des revenus miniers rétrocédés aux collectivités territoriales dans le cadre du Fonds Minier de Développement Local et des taxes superficiaires, années 2016 à 2019

6 July 2022 0
More info

Procès Verbal de la première session ordinaire de l’année 2021 du CNS/FMDL tenue du 03 au 18 août 2021

7 June 2022 0
More info

Procès-Verbal de la Deuxième session ordinaire de l’année 2020 du CNS/FMDL tenue du 25 janvier au 12 Mars 2021

6 June 2022 0
More info

Rapport annuel conjoint de l’état de contribution de l’État et des sociétés minières au FMDL au titre des années 2017 et 2018

11 May 2022 0
More info
1234

NORME ITIE

L'ITIE établit une norme internationale permettant aux entreprises de publier combien elles paient et aux gouvernements de divulguer leurs revenus.

LIENS UTILES

  • EITI International
  • Ministère de l’Économie et des Finances
  • Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières
  • Direction Générale du Cadastre Minier
  • Journal Officiel
  • Chambre des Mines du Burkina
  • Réseau national de Lutte Anti-Corruption
  • Ministre de l’Environnement, de l’Eau et de l’Assainissement
  • Société Nationale des Substances Précieuses

Adresse :

387 Avenue de la Grande Chancellerie 01 BP 1328 Ouagadougou 01


Email :

itieburkinafaso@gmail.com

© 2021 - SECRÉTARIAT PERMANANT DE L’INITIATIVE POUR LA TRANSPARENCE DANS LES INDUSTRIES EXTRACTIVES AU BURKINA FASO (SP/ITIE-BF) - MEFP, Credits

[ Placeholder content for popup link ] WordPress Download Manager - Best Download Management Plugin