ITIE-BF
  • Accueil
  • ITIE-BF
    • Norme ITIE
    • Organes
      • Comité de supervision
      • Comité de pilotage
      • SP-ITIE
    • Biographie de SP
    • Parties prenantes
      • Administration publique
      • Sociétés minières
      • Société civile
    • Historique
  • Règlementation
    • Législation nationale
      • Lois
      • Décrets
      • Arrêtés
    • Textes supranationaux
  • Publications
    • Rapports ITIE-BF
      • Rapport ITIE-BF intégral
      • Rapport ITIE-BF Simplifié
      • Rapport ITIE-BF Traduit en langues
    • Plan d’action
    • Rapports d’avancement
    • Titres miniers et autorisations
      • Permis de Recherche
      • Permis d’exploitation industrielle
      • Permis d’exploitation semi-mécanisée
      • Autorisation d’Exploitation Artisanale de substance de mines (AEA)
      • Autorisation d’Exploitation des Substances de Carrière (AESC)
      • Autres
    • Conventions minières
    • Ressources transférées
      • FMD
      • taxes superficiaires
    • Autres
  • Validations
    • Documents préparatoires
    • Rapports de validation
  • Actualités
    • Activités
    • Communiqués
    • Bulletin d’information
  • Médiathèque
    • Photothèque
    • Vidéothèque
    • Audiothèque
    • Archives
      • Normes ITIE
      • Anciens rapports ITIE
      • Plan d’action
      • Rapports d’avancement
      • Validations
      • Autres
  • Contact

ITIE-BF

Arrêté N°2023-000648/MEFP/CAB/SP-ITIE portant création d’un Comité technique de l’étude sur les flux financiers illicites dans le secteur extractif

21 May 2026 0

L’Arrêté n°2023-000648/MEFP/CAB/SP-ITIE, adopté le 29 décembre 2023 par le Ministère de l’Économie, des Finances et de la Prospective,  porte création au sein du SP-ITIE-BF d’un Comité technique de l’étude sur les flux financiers illicites...

More info

Arrêté Nº200230/MEFP/CAB/SP-ITIE portant création d’un Comité technique de mise en place du registre électronique des bénéficiaires effectifs

21 May 2026 0

L’Arrêté n°2024-0230, adopté le 24 avril 2024 par le Ministre de l’Économie, des Finances et de la Prospective, porte création d’un Comité technique chargé de la mise en place du registre électronique des bénéficiaires effectifs (RBE), au sein du...

More info

Décret portant fixation des conditions et des barèmes des transactions applicables aux infractions commises en violation des dispositions relatives au Contenu local dans le secteur minier

10 September 2025 0
More info

Renouvellement du mandat du représentant du RENLAC à l’ITIE du 30 juillet 2024

19 November 2024 0
More info

Délibération N°12/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte-rendu de la 1ere session extraordinaire du COPIL du 19 juillet 2023

3 August 2023 0
More info

Délibération N°11/2023/COPIL-ITIE portant adoption du compte-rendu de la 2e session ordinaire du COPIL du 23 juin 2023

3 August 2023 0
More info

Délibération N°10/2023/COPIL-ITIE portant adoption des commentaires du COPIL sur le rapport provisoire de Validation de l’ITIE

3 August 2023 0
More info

Délibération N°09/2023/COPIL-ITIE portant lettre de protestation du COPIL au Conseil d’Administration de l’ITIE

3 August 2023 0
More info

Délibération N°08/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Rapport annuel d’avancement 2022

14 July 2023 0
More info

Délibération N°07/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Mémorandum de la liberté de presse et d’expression

14 July 2023 0
More info

Délibération N°06/2023/COPIL-ITIE portant adoption du Plan de travail 2023 de l’ITIE-BF

14 July 2023 0
More info

Délibération N°05/2023/COPIL-ITIE portant adoption du guide de la planification de l’ITIE-BF

14 July 2023 0
More info
123…

NORME ITIE

L'ITIE établit une norme internationale permettant aux entreprises de publier combien elles paient et aux gouvernements de divulguer leurs revenus.

LIENS UTILES

  • EITI International
  • Ministère de l’Économie et des Finances
  • Ministère de l’Energie, des Mines et des Carrières
  • Direction Générale du Cadastre Minier
  • Journal Officiel
  • Chambre des Mines du Burkina
  • Réseau national de Lutte Anti-Corruption
  • Ministre de l’Environnement, de l’Eau et de l’Assainissement
  • Société Nationale des Substances Précieuses

Adresse :

387 Avenue de la Grande Chancellerie 01 BP 1328 Ouagadougou 01


Email :

itieburkinafaso@gmail.com

© 2021 - SECRÉTARIAT PERMANANT DE L’INITIATIVE POUR LA TRANSPARENCE DANS LES INDUSTRIES EXTRACTIVES AU BURKINA FASO (SP/ITIE-BF) - MEFP, Credits

[ Placeholder content for popup link ] WordPress Download Manager - Best Download Management Plugin