Arreté N°2019-14/MATDC/RSHL/PUDL/HC-GG portant mise en place du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local de Gorom-Gorom, province de l’Oudalan 3 Août 2022 0 Plus d'infos
Arreté N°2020-05/MATDC/R-SHL/P-SNO/HC-D/CAB portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local dans la commune de Falagountou 3 Août 2022 0 Plus d'infos
Arreté N°2021-0102/MATD/RCAS/GVT-BFR/SG portant création, composition, attributions et fonctionnement du Comité Communal de Suivi de l’utilisation de Fonds Minier de Développement Local dans la commune de Dakoro 3 Août 2022 0 Plus d'infos
Arrêté N° 2019-087/MATDC/RCNR/GKYA/CAB portant création, composition, attributions et fonctionnement du comité communal de suivi de l’utilisation du Fonds Minier de Développement Local de Bouroum, Province du Namentenga 3 Août 2022 0 Plus d'infos
Communication orale en Conseil des Ministres : présentation du Rapport ITIE 2020 2 Août 2022 0 Plus d'infos
Arrêté N°2017-03/MATD/RHBS/PTUY/HC/SG du 10 Février 2017 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Houndé 2 Août 2022 0 Plus d'infos
Arrêté N°2016-17/MATDSI/RCNR/PNMT/HC/CAB du 19 Octobre 2016 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Yalgo 2 Août 2022 0 Plus d'infos
Arrêté N°2017-003/MATD/RBMH/PBL/HC-BRM/CAB du 14 mars 2017 portant création du comité local de l’Initiative pour la Transparence dans les Industries Extractives au Burkina Faso dans la commune de Bagassi 2 Août 2022 0 Plus d'infos
Arrêté interministériel n° 2019-554/MEEVCC/MMC/MINEFID/MATDCS du 30 octobre 2019, portant création du Comité technique interministériel d’examen des plans et programmes de réhabilitation et de fermeture des mines et carrières, du Comité interministériel de suivi-contrôle des travaux de réhabilitation et de fermeture des mines et carrières et fixation des conditions de validation, de décaissement, de contrôle des travaux de réhabilitation et détermination des travaux éligibles 2 Août 2022 0 Plus d'infos
Arrêté interministériel n° 2019-553/MEEVCC/MMC/MINEFID/MATDCS /MSECU du 30 octobre 2019, portant détermination de la clé de répartition des ressources du Fonds de réhabilitation, de sécurisation des sites miniers artisanaux et de lutte contre l’usage des produits chimiques prohibés 2 Août 2022 0 Plus d'infos
Compte Rendu de la deuxième session ordinaire de l’année 2022 du Comité de pilotage de l’ITIE-BF du 27 avril 2022 2 Août 2022 0 Plus d'infos
Arrêté comité technique rapport d’avancement2021-plan d’action 2022-2024 14 Juillet 2022 0 Plus d'infos
